Les séances du conseil municipal de l’année en cours
Séance du 25 mars 2024
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 25 mars, publiée le 2 avril 2024
Séance du 19 février 2024
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 19 février, publiée le 22 février 2024
- Procès verbal du 19 février 2024, publié le 27 mars 2024
Les séances du conseil municipal de 2023
Séance du 18 décembre 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 18 décembre, publiée le 22 décembre 2023
- Procès verbal du 18 décembre, publié le 21 février 2024
Séance du 13 novembre 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 13 novembre, publiée le 17 novembre 2023, accompagnée de ses annexes
- Procès verbal du 13 novembre, publié le 21 décembre 2023
Séance du 11 septembre 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 11 septembre, publiée, le 15 septembre 2023
- Procès verbal du 11 septembre, publié le 20 novembre 2023
Séance du 3 juillet 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 3 juillet, publiée le 10 juillet 2023
- Procès verbal du 3 juillet, publié le 15 septembre 2023
Séance du 9 juin 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 9 juin, publiée le 16 juin 2023
- Procès-verbal du 9 juin, publié le 10 juillet 2023
Séance du 27 mars 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 27 mars, publiée le 31 mars 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2023, approuvé le 9 juin 2023
Procès verbal du conseil municipal du 27 mars, approuvé le 9 juin 2023
Séance du 6 février 2023
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 6 février, publiée le 10 février 2023
Liste des délibérations du 6/02, publiée le 10/02/2023
- Procès verbal du conseil municipal du 6 février 2023, approuvé le 27 mars 2023
Procès verbal du conseil municipal du 6 février 2023, approuvé le 27 mars 2023
Les séances du conseil municipal de 2022
Séance du 12 décembre 2022
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du 12 décembre, publiée le 16 décembre
- Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022, approuvé le 6 février 2023
Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022, approuvé le 6 février 2023
Séance du 14 novembre 2022
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre, publiée le jeudi 17 novembre
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre, publiée le jeudi 17 novembre
- Annexes
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité sur Service public d’élimination des Déchets 2021
- Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre
Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 2022, approuvé le 12 décembre 2022
Séance du 26 septembre 2022
- Ordre du jour
- Liste des délibérations du conseil municipal du 26 septembre, publiée le jeudi 29 septembre
- Annexes :
Rapport prix et qualité assainissement non collectif
Rapport Prix et Qualité eau potable 2021
Rapport Prix et Qualité assainissement collectif 2021
- Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre
Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre, approuvé le 14 novembre 2022
Séance du 4 juillet 2022
- Liste des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2022, publiée le vendredi 8 juillet 2022.
Liste des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2022, publiée le vendredi 8 juillet 2022.
- Ordre du jour
- Procès verbal du conseil municipal du 4 juillet 2022
Procès verbal du conseil municipal du 4 juillet, approuvé le 26 septembre 2022
Séance du 16 mai 2022
- Procès verbal de la séance :
- Compte rendu sommaire de la séance
Séance du 4 avril 2022
2022-04-04 CR sommaire conseil municipal
2022-04-04 PV conseil municipal
Séance du 28 février 2022
2022-02-28 Compte rendu sommaire CM
Les séances de 2021
Séance du 13 décembre 2021
2021-12-13 Compte rendu sommaire CM
Séance du 15 novembre 2021
- Rapport assainissement collectif
- Rapport assainissement non collectif
- Rapport service des eaux
- 2-RPQSdéchets
- Procès verbal 15 novembre 2021
Séance du 27 septembre 2021
Séance du 28 juin 2021
Séance du 17 mai 2021
Séance du 29 mars 2021
Séance du 15 février 2021
- CR Sommaire du 15 février 2021
- Procès-verbal séance du 15 février 2021 (réponses aux questions des habitants en page 17 du document)
Les séances de 2020
Séance du 14 décembre 2020
Séance du 9 novembre 2020
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 09-11-2020
Procès verbal du conseil municipal du 9 novembre 2020
Séance du 28 septembre 2020
Ordre du jour (cliquez sur l’image pour agrandir)
Séance du 6 juillet 2020
Ordre du jour (cliquez sur l’image pour agrandir)
Compte rendu sommaire 06-07-2020
Compte rendu sommaire du 15 juin 2020
- Gouvernance :
- Création des commissions thématiques et comité consultatif
- CCAS : fixation du nombre de membres et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
- Commande publique : constitution de la commission d’appel d’offres
- Harmonisation du maïs : constitution de la commission.
- Désignation de représentants et de référents pour les conseils d’école, l’OGEC, la sécurité routière…
- Fixation des indemnités des élus.
- Intercommunalité :
- Désignation des représentants.
- Sports : nouvelle salle de sports – validation du choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre.
Compte rendu sommaire du 2 mars 2020
- Gouvernance :
- SIVU du Bois-Milon : modifcation des statuts
- Finances :
- Compte administratif 2019
- Approbation des comptes administratif et de gestion 2019, reprise et affectation des résultats 2019…
Compte rendu sommaire du 10 février 2020
- Intercommunalité :
- Communauté de communes Baugeois-Vallée : contrat local d’engagement / schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public.
- Entente : projet de centre d’animation sociale et de Maison France Service
- Aménagement du territoire : approbation des modifications N° 1 du PLU de Fontaine-Milon et N° du PLU de Mazé
- Patrimoine : dénomination des voeis dans le cadre de la mise à jour du tableau de voirie.
- Culture : Médiathèque – Signature d’une convention avec le Bibliopôle
- Finances – Assurance du personnel : adhésion à un groupement de commande;
- Ressources humaines : modification du tableau des effectifs suite à une promotion interne.
Les comptes rendus de 2019
Compte rendu sommaire du 16 décembre 2019
- Intercommunalité :
- Communauté de communes Baugeois-Vallée : informations diverses
- Entente : projet de centre d’animation sociale et de Maison France Service
- Patrimoine : éclairage public – réparations sur le réseau.
- Finances – Budget 2020
- Vote du budget principal pour l’exercice 2020.
- Vote des taux d’imposition 2020.
- Attributions des subventions aux associations sportives.
- Ressources humaines : création de postes contractuels et d’emplois saisonniers.
Compte rendu sommaire du 4 novembre 2019
- Intercommunalité :
- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service eau potable (lire le rapport 2018 eau).
- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service déchets SMICTOM Authion (lire le rapport 2018 déchets)
- Fibre optique : point sur le déploiement.
- Culture : Médiathèque – Signature d’une convention avec la CCBV pour le projet culturel « Le Temps qui passe »
- Patrimoine : Versement d’un fonds de concours pour les réparations des réseaux d’éclairage public : 2 880.56 €.
- Enfance – Éducation : Aide spécifique accordée au Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED) pour financer l’acquisition de tests psychométriques (répartie entre plusieurs communes).
- Finances – Budget 2020
- Débat d’Orientation Budgétaire.
- Attributions des subventions aux associations (hors sport) : 15 000 €.
- Ressources humaines : modification des postes suite au recrutement d’une nouvelle directrice adjointe pour le Multi-Accueil.
- Sport : salle de sport – Approbation du programme de l’opération et de son plan de financement.
- Résidence Sénior : nouveau gestionnaire
Compte rendu sommaire du 23 septembre 2019
- Intercommunalité : Communauté de communes – approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées, présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement…
- Aménagement : résidence senior – précisions apportées sur la rétrocession de voirie.
- Patrimoine : voies et réseaux. Bâtiment – lancement d’une mission sur l’accessibilité de la mairie.
- Finances : redevance d’occupation du domaine public pour le réseau collectif de gaz natural et les réseaux et ouvrages de communication électronique…
- Ressources humaines : création d’emplois temporaires pour les missions d’archivage et d’animation.
- Sports : projet de nouvelle salle de sports – constitution d’un comité consultatif et désignation d’un jury de concours…
Compte rendu sommaire du 1er juillet 2019
- Aménagement : ZAC du Plessis, vidéoprotection et participation citoyenne, lancement de la révision du PLU, habitat social Champs de Mazé.
- Intercommunalité : Communauté de communes – composition du conseil communautaire 2020-2026, SIEML – évolution du périmètre et réforme statutaire.
- Patrimoine : opération haies bocagères, gestion funéraire.
- Ressources humaines : tableau des effectifs, formation, temps de travail.
- Finances – budget : suppression du budget de la caisse des écoles, indemnités du receveur…
Compte rendu sommaire du 13 mai 2019
- Aménagement : opération d’habitat des « Champs de Mazé », révision du Plan Local d’urbanisme, logements sociaux.
- Culture – La Bulle : convention d’aide régionale
- Patrimoine : rétrocession de voirie et réseaux – résidence senior, proposition de déclassement de voiries départementales.
Compte rendu sommaire du 25 mars 2019
- Intercommunalité : Rapport d’activité Baugeois-Vallée 2018
- Aménagement : groupement de commande dans le cadre de la révision du PLU, et renouvellement de la convention avec la SAFER.
- Patrimoine : éclairage public.
- Finances : approbation des comptes de gestion et administratif 2018…
Compte rendu sommaire du 4 février 2019
- Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial
- Aménagement : lancement d’une procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme
- Patrimoine : validation du pré-programme du centre technique municipal
- Budget principal 2019
- Affaires scolaires : budget principal – crédits scolaires et coût moyen d’un élève…